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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROSSE EQUIPEMENT Zone Industrielle
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MODU FLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODU FLAT
GROSSE EQUIPEMENT (société anonyme), Zone Industrielle, 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY.

Numéro de dépôt :
1298116
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1995

Présentation de la marque MODU FLAT

Déposée le 5 février 1985 par la Société Anonyme (SA) GROSSE EQUIPEMENT Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODU FLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROSSE EQUIPEMENT Zone Industrielle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque MODU FLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODU FLAT est expirée depuis le 5 février 1995.

GROSSE EQUIPEMENT Zone Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : AUTOSPOT , MAXI FRET


GROSSE EQUIPEMENT (société anonyme), Zone Industrielle, 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.